Un nouveau "Le Grelot" ???

En feuilletant le net, je suis tombé sur cette page, où est présenté un "Le Grelot" de chez Thiers-Issard:
https://www.unjourunhomme.com/art-coupe-choux-le-grelot-thiers-issard-corne-demi-evide-5-8-1375.htm

Le marquage "médaille d'or 1931"  correspond à un marquage de P. L'Hospital.
Quelqu'un en sait-il plus sur cette deuxième renaissance???

La marque étant vacante, il suffisait de la déposer à nouveau à l'Institut National de la Propriété Industrielle. Ils sont deux sur le coup :

Plus de détails, ici .

Moins beau le nez que l'original

Je n'arrive pas à comprendre comment  la marque  "Le Grelot" peut être enregistrée  par 2 entreprises différentes
Il semble me rappeler que Ertan avait été le premier à récupérer la marque, comment TI peut aussi faire enregistrer le même nom. Ça voudrait dire que moi aussi je peux faire enregistrer la marque Carrefour ou Auchan.

Je te rejoins "Elbe" J'ai cru comprend que Hertan a été le premier à enregistrer "Le Grelot" .Comprend plus rien dans cette affaire.....?

D'un point de vue purement informatique, la marque Le Grelot n'est pas la même que la marque LE GRELOT (tout en capitales), donc si c'est géré par ordinateur ...

Je pense que l'hypothèse de Yo Wan est la plus probable !

Différence de casse dans le nom et logo différent, c'est pas impossible d'avoir le même nom de marque d'autant que les classes sont également différentes.

Après dans ce genre de cas c'est au lésé de se tourner vers les tribunaux pour demander le retrait de la marque s'il s'agit clairement d'une tentative d'appropriation.
L'histoire étant assez compliquée ( historique de Le Grelot j'entends ) je suppose qu'Ertan a laissé tomber. D'autant que ce sont des procédures coûteuses.

Bref, TI a pas été fair play dans l'histoire.

Je suis bien d'accord avec toi, en plus écrire médaille d'or 1891 sur la lame c'est le pompon car c'est La marque Le Grelot qui avait gagné cette médaille et non TI.

Si vous lisez  complètement le document vous pouvez voir que l'un a déposé sa marque au niveau national et l'autre au niveau européen.  Donc je suppose que tant que l'un ou l'autre n'engage pas de procédure pour contester l'utilisation indue de la marque, le statu quo peut perdurer.
Elba, c'est 1931.

sans compté que la confusion des marques n'est pas forcement négative pour tous,si?

C'est Ferdi qui a raison , Ertan avait racheté les droits au niveau national. Thiers Issard après des dizaines d'année de production de Grelot sans avoir déposé la marque le Grelot  a déposé la marque au niveau européen . Effectivement la situation peut perdurer.

Plutôt aberrant comme situation mais cela ne m'étonne même pas...

Merci pour le lien Ferdi.

De rien, Kinnor.

Richpa a écrit:

Thiers Issard après des dizaines d'année de production de Grelot sans avoir déposé la marque le Grelot  a déposé la marque au niveau européen . Effectivement la situation peut perdurer.

J'ai cru comprendre qu'au départ, il avait simplement commercialisé des lots de lames rachetées à Welcome (successeur de la société Hospital) après la faillite de cette société. Pour le reste, effectivement Ertan Suer a déposé ses marques de l'ancienne maison Hospital en 2015 et la société Thiers-Issard en 2016 et 2017.

Richpa a écrit:

C'est Ferdi qui a raison , Ertan avait racheté les droits au niveau national. Thiers Issard après des dizaines d'année de production de Grelot sans avoir déposé la marque le Grelot  a déposé la marque au niveau européen . Effectivement la situation peut perdurer.

Sauf qu'il s'agit de savoir quel droit est plus fort que l'autre? Europe ou France?

Ferdi a écrit:

De rien, Kinnor.

Richpa a écrit:

Thiers Issard après des dizaines d'année de production de Grelot sans avoir déposé la marque le Grelot  a déposé la marque au niveau européen . Effectivement la situation peut perdurer.

J'ai cru comprendre qu'au départ, il avait simplement commercialisé des lots de lames rachetées à Welcome (successeur de la société Hospital) après la faillite de cette société. Pour le reste, effectivement Ertan Suer a déposé ses marques de l'ancienne maison Hospital en 2015 et la société Thiers-Issard en 2016 et 2017.

 Il y a eu  des ébauches achetées en France mais aussi des lames qu'Ertan a forgées et (ou) faites avec de l'acier allemand (qualité idem à Wacker)
Effectivement TI s'est empressé de déposer les marques quelques après qu'Ertan ait déposé Le Grelot.
Avant çà on aurait pu presque tous déposer certains "marques" de TI qu'ils n'avaient déposées . Comme tu l'indiques  suite à cet épisode TI s'est empressé de déposer les "marques" ou plutot appellation qui ne l'était pas encore .
@barba ellectrica: les 2 ont droit de citer et autant de légitimité, c'est juste une bataille juridique .

Théoriquement on peut déposer la même marque, y compris ans une même classe, surtout que celles-ci peuvent être assez "larges" (par exemple pour la "8")
 https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/listeClasseNice?numClasse=8&all=false
Cela peut couvrir le cas de deux marques avec  le même nom mais qui ne sont pas en concurrence directe...

Maintenant, dans le cas contraire, il peut y avoir contestation quant au droit sur l'antériorité :
 https://www.inpi.fr/fr/comprendre-la-propriete-intellectuelle/la-marque (section "Qu'est ce qu'un droit antérieur ?")
Et là cela peut devenir le foutoir parce que l'antériorité n'est pas forcément uniquement prouvée par le dépôt, par exemple avec la notion de marque "notoire"  mentionnée dans l'article... Et là on imagine le bordel juridique entre ceux qui auraient des droits sur la marque historique (s'ils existent encore), ceux qui l'ont déposées en premier (Ertan) et ceux qui ont produit en premier et qui sont notoirement connus (TI)...

EDIT : PS: la base consultable en ligne ne remonte "que" jusqu'aux années 80, ce qui ne permet aps de rendre compte de droits antérieurs éventuels

Je vais peut être dire une connerie mais bon

Est ce que TI utilise pas le Nom LE GRELOT comme un modèle dans leur gamme et Ertan l'utilise comme une marque?

Sur leur modèle Oak Wing on voyait déjà apparaitre le petit grelot sur la gravure du dos sans que le nom LE GRELOT ne soit utilisé...

Bref c'est compliqué tout ça

Il s'agit de marques, pas de noms de modèles. Si tu veux en savoir davantage, je te suggère d'aller sur le site de L'INPI, d'écrire 8 dans la case "Classification des produits et services" et Thiers-Issard à la rubrique "Déposant / titulaire" et tu auras toutes les marques déposées par le patron de TI. Il a même déposé une vieille marque de SENS!

Ferdi a écrit:

Il s'agit de marques, pas de noms de modèles. Si tu veux en savoir davantage, je te suggère d'aller sur le site de L'INPI, d'écrire 8 dans la case "Classification des produits et services" et Thiers-Issard à la rubrique "Déposant / titulaire" et tu auras toutes les marques déposées par le patron de TI. Il a même déposé une vieille marque de SENS!

Je vais aller jeter un coup d'oeil

Je me faisait cette réflexion parce que la marque Thiers Issard apparaît clairement sur la soie du coupe chou

Ferdi a écrit:

Il s'agit de marques, pas de noms de modèles. Si tu veux en savoir davantage, je te suggère d'aller sur le site de L'INPI, d'écrire 8 dans la case "Classification des produits et services" et Thiers-Issard à la rubrique "Déposant / titulaire" et tu auras toutes les marques déposées par le patron de TI. Il a même déposé une vieille marque de SENS!

Je viens de regarder, on retrouve tous les modèles de TI, Le petit Français, Spartacus, Durandal, loup et Bélier...... qui sont déposés comme marque si j'ai bien compris?

C'est bien çà. Et pour oak wings, tu as raison , c'est un nom de modèle.

Comme Elba, c'est surtout le "médaille d'or 1931" qui me dérange le plus, le reste c'est du business, même si je trouve certains modèles de Grelot bien plus beaux que les nouveaux. Quelqu'un sait-il comment se passaient ces concours?